.

En vigueur au 03/09/2019

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.pepinieres-duchesne.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site (Pépinière Duchesne) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L'édition du site www.pepinieres-duchesne.fr est assurée par la Société Pepinières Duchesne EARL, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 409 687 548 dont le siège social est situé au 11 rue de la Charrière - 25330 Flagey - FRANCE, numéro de téléphone  +33 3 81 86 64 67, adresse e-mail : pepinieres.duchesne@duchesne-jardins.fr.
Numéro de TVA Intracom FR 03409687548
Le Directeur de la publication est Mr Duchesne

ARTICLE 2 : Réalisation Site

La réalisation du site est effectué par Kom Services, dont le siège social est situé à Angers, numéro de téléphone 09 83 76 34 84, site internet  www.kom-services.fr

ARTICLE 3 : L’hébergeur

L'hébergeur du site www.pepinieres-duchesne.fr est la Société O2Switch, dont le siège social est situé au 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

ARTICLE 4 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.pepinieres-duchesne.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.pepinieres-duchesne.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.